Mentions légales
Nom du site : be-happy-asso.com
Site Internet de l’association be. Happy association
Editeur
Directeur de la publication : Emmanuelle Bonnet
Responsable éditorial : Emmanuelle Bonnet, chargée du développement
Raison sociale
Association be. Happy
3 rue Arnaud Baric, Apt 27, 31300 Toulouse
be.happy.asso2022@gmail.com
N° SIRET 918 370 84200 018
Association loi 1901
Préfecture de HG N°355
RNA W313036695
Conception et réalisation du site
Agathe ze com’
4 Square de l’Ariège – B102, 31470 Fonsorbes
agathezecom.fr
Hébergement
OVH : http://www.ovh.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Les informations fournies sur be-happy-asso.com sont destinées à améliorer l’information du public et ne remplacent en aucun cas la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin. Elles n’ont qu’une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de l’association be. Happy.
Le contenu de be-happy-asso.com peut comporter des erreurs ou oublis, et il est susceptible d’être modifié ou de faire l’objet de mises à jour. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un email à be.happy.asso2022@gmail.com
Droits d’auteur
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Données personnelles
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.
En vertu de la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles :
par email be.happy.asso2022@gmail.com
ou par courrier adressé à : Association be. Happy, 3 rue Arnaud Baric, Apt 27, 31300 Toulouse
Liens hypertextes
L’association be. Happy décline toute responsabilité quant aux sites internet possédant un lien vers celui de l’association be. Happy.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’association be. Happy n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine be-happy-asso.com.